Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100) Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100)

Urbanisme

Le PLU de la commune a été approuvé le 29/03/2007. Dans les fichiers ci-dessous, vous trouverez le plan de zonage ainsi que le règlement écrit qui a fait l'objet d'une modification, dans un souci de simplification, le 12/01/2017.

 

Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Grand Lac est en cours d'élaboration. Retrouvez toutes les infos sur : http://www.grand-lac.fr/urbanismehabitat/pluigrand-lac/

Support de la réunion publique du 16 mai 2018 : http://www.grand-lac.fr/supports-presentes-reunions-publiques-plui/

 

 Autorisations d’urbanisme : pour toutes ces démarches allez sur les liens respectifs de chaque intitulé :

 

Fichiers à télécharger

Fichier attachéTaille
PDF PLUi - Situation actuelle et enjeux2.14 Mo
PDF Plan cadastral du Montcel977.68 Ko
PDF Plan de zonage9.22 Mo
PDF Règlement de PLU Modifié le 12/01/2017620.17 Ko
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