Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100) Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100)

Urbanisme

Prescrit le 19 novembre 2014, le PLUi « Grand Lac » a été approuvé lors du conseil communautaire du 09 octobre 2019.

Le PLUi fixe pour les années à venir les règles applicables à chaque terrain du territoire en se basant sur de grandes orientations d’aménagement.

 

Dans les fichiers ci-dessous, vous trouverez les différents documents qui concernent le territoire de la commune du Montcel, notamment le plan de zonage et le règlement écrit.

 

Pour plus d'infos et consultez l'ensemble du dossier du PLUi rendez vous sur : https://grand-lac.fr/urbanismehabitat/pluigrand-lac/plui-grand-lac-ex-calb-dossier-dapprobation/

 

Autorisations d’urbanisme : pour plus de renseignements concernant ces démarches allez sur les liens respectifs de chaque intitulé :

 

Fichiers à télécharger

Fichier attachéTaille
PDF Règlement écrit3.42 Mo
PDF Plan de zonage3.19 Mo
PDF Plan de zonage Le Revard4.53 Mo
PDF Plan de zonage de l'assainissement1.56 Mo
PDF Plan de prévention des riques15.21 Mo
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