Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100) Mairie de la commune du Montcel en Savoie (73100)

Urbanisme

Le PLU de la commune a été approuvé le 29/03/2007. Dans les fichiers ci-dessous, vous trouverez le plan de zonage ainsi que le règlement écrit qui a fait l'objet d'une modification, dans un souci de simplification, le 12/01/2017.

 

Autorisations d’urbanisme : pour toutes ces démarches allez sur les liens respectifs de chaque intitulé :

 

Fichiers à télécharger

Fichier attachéTaille
PDF Plan cadastral du Montcel977.68 Ko
PDF Plan de zonage9.22 Mo
PDF Règlement écrit du PLU Modifié le 12/01/2017620.17 Ko
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus J'ai compris